Accédez aux dernières délibérations du conseil
Toutes les décisions prises en conseil communautaire sont téléchargeables et consultables en libre accès
Conseils communautaires 2024
Conseils communautaires 2023
Conseils communautaires 2022
Conseils communautaires 2021
Conseils communautaires 2020
Le processus d'élaboration des délibérations
Il existe trois instances, composées d’élus, qui étudient et valident tout nouveau projet ou toute nouvelle proposition d’action de la Communauté de communes :
- Les commissions : chapotées par un vice-président et composées d’une quinzaine de conseillers communutaires. C’est lors des commissions que sont proposés, présentés et débattus les nouveaux projets.
- Les bureaux : ils réunissent le président, les vice-présidents et les 14 conseillers communautaires membres du bureau. C’est lors des bureaux que les élus formalisent, échangent et corrigent les délibérations (actes présentant les décisions de la Communauté de communes) qui seront présentées en conseil communautaire.
- Les conseils communautaires (ou assemblées générales) : ils ont lieu environ une fois tous les deux mois et réunissent les 104 conseillers communautaires du territoire. Durant ces conseils, les élus votent les délibérations qui seront ensuite mises en œuvre par les services de la CCTA. Ces délibérations sont transmises à la Préfecture et publiées sur notre site internet.
Les vice-présidents en charges des différentes thématiques
Catherine SADON
Chargée du développement économique et de l’attractivité du territoire
Martine EAP DUPIN
Chargée des finances et ressources humaines
Bernard PAUT
Chargé de la Commission d’appel d’offres, de la Délégation de services publics et Voirie
Eric BAULOT
Chargé de l’enfance, petite enfance et jeunesse
Alain DELAYE
Chargé des travaux et gestion des équipements communautaires
Franck DEBEAUPUIS
Chargé du développement durable, des ressources naturelles, de la mobilité, de la production locale et du plan alimentaire territorial
Jean-Claude PERNETTE
Chargé du développement culturel et promotion touristique
Véronique ILLIG
Chargée de l’environnement
Crédits photos : Bien Public, mairie de Semur-en-Auxois, Département de la Côte-d’Or, mairie de Montberthault, Echo des Communes.
Les membres du bureau
Éric BAULOT, Ludivine BIZOT, Isabelle BOUHOT, Chantal CRIBLIER, François-Marie DEFFONTAINES, Franck DEBEAUPUIS, Corinne DELAGE, Alain DELAYE, Martine EAP DUPIN, Monique FAILLY, Pierre FAURE STERNAD, Loïc GIRARD, Samuel HOPGOOD, Véronique ILLIG, Michel LAGNEAU, Alain MARIE, Bernard PAUT, Carine PERNET, Jean Claude PERNETTE, Jean-Michel PETREAU, Dominique POUPEE, Catherine SADON, Jean Marie VIRELY.
