Accédez aux dernières délibérations du conseil

Toutes les décisions prises en conseil communautaire sont téléchargeables et consultables en libre accès

Assemblée générale 2020

Assemblée générale 2021

Assemblée générale 2022

Assemblée générale 2023

Le fonctionnement du conseil communautaire

Il existe trois instances, composées d’élus, qui étudient et valident tout nouveau projet ou toute nouvelle action au sein du territoire de la Communauté de communes :

  • Les commissions : chapotées par un vice-président et composées d’une quinzaine de conseillers communutaires. C’est lors des commissions que sont proposés, présentés et débattuent les nouveaux projets.  
  • Les bureaux : ils réunissent le président, les vices-présidents et les 14 conseillers communautaires membres du bureau. C’est lors des bureaux que les élus formalisent, corrigent et échangent sur les délibérations (projets ou actions à mettre en application) qui seront présentées en conseil communautaire.
  • Les conseils communautaires (ou assemblées générales) : ils ont lieu environ une fois tous les deux mois et réunissent les 104 conseillers communautaires du territoire. Durant ces conseils, les élus votent les délibérations qui seront ensuite mises en oeuvre par les services de la CCTA. Ces délibérations sont transmises à la Préfecture et publiées sur notre site internet.

Les vices-présidents en charges des différents services portés par la CCTA

SADON-C-42

Catherine SADON

Chargée du développement économique et de l’attractivité du territoire

Martine EAP DUPIN

Chargée des finances et ressources humaines

Bernard PAUT

Chargé de la Commission d’appel d’offres, de la Délégation de services publics et Voirie

Eric BAULOT

Chargé de l’enfance, petite enfance et jeunesse

Alain DELAYE

Chargé des travaux et gestion des équipements communautaires

Franck DEBEAUPUIS

Chargé du développement durable, des ressources naturelles, de la mobilité, de la production locale et du plan alimentaire territorial

Jean-Claude PERNETTE

Chargé du développement culturel et promotion touristique

Véronique ILLIG

Chargée de l’environnement

Crédits photos : Bien Public, mairie de Semur-en-Auxois, Département de la Côte-d’Or, mairie de Montberthault, Echo des Communes.

Les membres du bureau

Martine EAP DUPIN, Éric BAULOT, Jean Claude PERNETTE, Ludivine BIZOT, Franck DEBEAUPUIS, Véronique ILLIG, Alain DELAYE, Isabelle BOUHOT, Chantal CRIBLIER, Corinne DELAGE, François Marie DEFFONTAINES, Monique FAILLY, Pierre FAURE STERNAD, Alain MARIE , Loïc GIRARD, Samuel HOPGOOD, Carine PERNET, Bernard PAUT, Michel LAGNEAU, Dominique POUPÉE, Jean Marie VIRELY, Catherine SADON. 

Les élus membres du conseil communautaire

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